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Marques déposées par Société Auxiliaire de Distribution Alimentaire et Cie
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VAL'FRUITS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAL'FRUITS
Société Auxiliaire de Distribution Alimentaire et Cie, S.C.S

Numéro de dépôt :
1692331
Date de dépôt :
18/07/1989
Lieu de dépôt :
VALENCIENNES
Date d'expiration :
18/07/1999
VAL\'FRUITS de Société Auxiliaire de Distribution Alimentaire et Cie

Présentation de la marque VAL'FRUITS

Déposée le 18 juillet 1989 par Société Auxiliaire de Distribution Alimentaire et Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VALENCIENNES), la marque française « VAL'FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Auxiliaire de Distribution Alimentaire et Cie, S.C.S, domicilié(e) rue des Coopérateurs - BP 9, 59721 DENAIN cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Serge GOUTEYRON - France.

La marque VAL'FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL'FRUITS est expirée depuis le 18 juillet 1999.

Société Auxiliaire de Distribution Alimentaire et Cie a également déposé les autres marques suivantes : VALY , PIC ET FRAIS LES PROS DU FRAIS , NORMARCHE


Société Auxiliaire de Distribution Alimentaire et Cie, S.C.S - rue des Coopérateurs - BP 9, 59721 DENAIN cedex - France


Mr Serge GOUTEYRON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

- Gelées, confitures, produits laitiers, conserves, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sauce (à l'exception des sauces à salade) vinaigres, tous les produits contenant des fruits, fruits conservés, séchés, cuits, fruits frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.